Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vesta
SYSTEM'C SA
Numéro de dépôt :
3186679
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Vesta
Déposée le 27 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM'C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Vesta »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM'C domicilié(e) 15 RUE DES PAS PERDUS,95800 CERGY PONTOISE - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 160 875 000 27 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYTEM'C domicilié(e) 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 8446 CERGY,95807 CERGY PONTOISE CEDEX - 95807 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM'C SA - 15 RUE DES PAS PERDUS,95800 CERGY PONTOISE - 95800 - France - SIREN 33516087500027
SYTEM'C - 15 RUE DES PAS PERDUS, BP 8446 CERGY,95807 CERGY PONTOISE CEDEX - 95807 - France
Inscription le 14 mars 2003 - retrait partiel n°366642 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet total n°373365 - Publication au BOPI 2003-07-02
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Logiciel de télé surveillance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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